Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTIM, Lieux d'enfances et Services de Proximité
AUBEY Claude, Jean-Pierre, Michel

Numéro de dépôt :
3344576
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/03/2015
TOUTIM, Lieux d\'enfances et Services de Proximité de AUBEY Claude

Présentation de la marque TOUTIM, Lieux d'enfances et Services de Proximité

Déposée le 3 mars 2005 par AUBEY Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TOUTIM, Lieux d'enfances et Services de Proximité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est AUBEY Claude, Jean-Pierre, Michel domicilié(e) La Croix de la Belle,31290 MAUREMONT - 31290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude AUBEY domicilié(e) La Croix de la Belle,31290 MAUREMONT - 31290 - France.

La marque TOUTIM, Lieux d'enfances et Services de Proximité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTIM, Lieux d'enfances et Services de Proximité est expirée depuis le 3 mars 2015.

AUBEY Claude a également déposé les autres marques suivantes : Toutim


AUBEY Claude, Jean-Pierre, Michel - La Croix de la Belle,31290 MAUREMONT - 31290 - France


Claude AUBEY - La Croix de la Belle,31290 MAUREMONT - 31290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

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